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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VINS AGAP
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CUBISELF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUBISELF
VINS AGAP, société anonyme, 15, rue Daumesnil, 94300 VINCENNES.

Numéro de dépôt :
1195979
Date de dépôt :
19/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/1992

Présentation de la marque CUBISELF

Déposée le 19 février 1982 par la Société Anonyme (SA) VINS AGAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUBISELF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS AGAP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque CUBISELF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUBISELF est expirée depuis le 19 février 1992.

VINS AGAP a également déposé les autres marques suivantes : ETANCHOIR , FORTILLO , GIBELET , LES CAROUBIERS , TREILLE DU ROY VINS AGAP , LES FESTEL , LES CAUDIERES DU ROC , CARASSON , AGAP


VINS AGAP, société anonyme, 15, rue Daumesnil, 94300 VINCENNES. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28

Inscription - Transmission de propriété n°17631 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°17629 - Publication au BOPI

Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;conteneurs, récipients et emballages non métalliques. Vins, spiritueux et liqueurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.